Vincent Varet

Ouvrages
  • Le droit de la musique, LGDJ 2016, sous la direction de Jérôme Huet, en collaboration avec Matthieu Chabaud, Jérôme Huet, Céline Cohen, Stéphanie Maury, Célia Pinès.
  • La Création Multimédia, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Economica, 2000.
  • La codification de la propriété intellectuelle, en collaboration avec Valérie-Laure Bénabou, La Documentation Française, 1998.
Articles, chroniques, notes et fascicules

2018

  • Actions civiles relatives à la Propriété Littéraire et Artistique : Précisions sur le domaine de la compétence exclusive du TGI : Legipresse n°363, sept. 2018, p.446 à p.449.
  • Droit d’auteur  & Liberté d’expression Legipresse n°361, juin 2018, p.336,  commentaire de l’arrêt de renvoi dans l’affaire Klasen (à la recherche des critères de la balance des intérêts) CA Versailles 1ère Ch. 1ère section, RG 15/06029.
  • Propriété industrielle  / Marque  : La règle de l’épuisement du droit à l’épreuve du fractionnement territorial d’une marque entre titulaires distincts  : Dalloz IP/IT , mai 2018 n°5, p.308 à 311.

2017

  • Droit d’auteur et dématérialisation – Etudes en l’honneur du Professeur Jérôme HUET aux Editions LGDJ
  • Vade-mecum de la CEDH sur la surveillance et l’accès au contenu des communications électroniques du salarié par son employeur, en collaboration avec Camille Bertin (CEDH (grande chambre), 5 septembre 2017 – LEGIPRESSE n°353, octobre 2017)

 

2016

  • Droit d’auteur : dans quels cas la contrefaçon d’une œuvre est-elle constituée ? Fiche Pratique LexisNexis, 2013, mise à jour déc. 2016, www.lexis360.fr.
  • Liens hypertextes et droit d’auteur (suite) : la balance des intérêts selon la CJUE, où quand la Cour de justice s’emmêle dans la toile, Legipresse n°343, nov. 2016, p. 601.
  • Les contrats de production phonographique à l’aune de la loi « Création et Patrimoine » du 7 juillet 2016, en collaboration avec Stéphanie Maury, Legipresse n°342, oct. 2016, p. 523.
  • Responsabilité de l’éditeur d’un site web à raison de commentaires postés par des tiers : quand la CEDH s’immisce dans le débat sur le régime de responsabilité des prestataires internet, Legipresse n°339, juin 2016, p. 336.
  • Marques : déchéance pour défaut d’exploitation et loi Evin : le paradoxe du tabac, en collaboration avec Camille Bertin, Dalloz IP/IT, mai 2016, p. 257.
  • Open data : l’ouverture des données publiques au regard de la propriété intellectuelle, Legipresse n°336, mars 2016, p. 148, et Légicom n°56, 2016/1, p. 25.
  • Balance des intérêts entre droits fondamentaux : fragments pour un discours de la méthode Dalloz IP/IT, janv. 2016, p. 42.

2015

  • Liberté d’expression vs droit d’auteur : haute tension, Legipresse n°330, sept. 2015, p. 474.
  • Apports SACEM et contrat d’édition musicale : l’articulation ambiguë, Legipresse n°324, fév. 2015, p. 100.

2014

  • Qualification du contrat entre un éditeur et un illustrateur : rééquilibrage en faveur de l’exploitant, Legipresse n°321, nov. 2014, p.617.
  • Liens hypertexte et droit d’auteur : les chemins de la liberté, Legipresse n°316, mai 2014, p. 275.
  • La preuve de la contrefaçon clarifiée par la Cour de cassation, Legipresse n°312, janv. 2014, p. 32.

2013

  • Les contrats relatifs aux bases de données, in Pratique de la Propriété Littéraire et Artistique, sous la direction de Patrick Tafforeau, Lexis Nexis, 2013, p.569, www.lexis360.fr.
  • Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées. Œuvres multimédias, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Fascicule n°1165, fév. 2008, mise à jour avril 2013, www.lexis360.fr.
  • Composition musicale figurant dans la bande-son d’une œuvre audiovisuelle : exigences contractuelles, en collaboration avec Stéphane Pessina-Dassonville, Legipresse n°309, oct. 2013, p. 543.
  • Streaming : fin d’émission pour Radioblog, Legipresse n°302, fév. 2013, p.97.

2012

  • De distorsion le droit (de reproduction) s’est épuisé, à propos de l’arrêt de la CJUE en date du 3 juillet 2012, Usedsoft/Oracle, Propriétés Intellectuelles, n°45, oct. 2012, p.384.
  • Droit civil et droit d’auteur : generalia specialibus derogant ?, Legipresse n°299, nov. 2012, p.641.
  • Œuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d’auteur économique, Legipresse n°295, Juin 2012, p.377.
  • Ni hébergeur, ni éditeur, mais diffuseur de presse, Revue Lamy Droit de l’immatériel n°82, mai 2012 p.24.

2011

  • Validité et efficacité des clauses limitatives de responsabilité après l’arrêt Faurecia 2, juill. 2011, www.juriscom.net.
  • Daily Motion hébergeur : le triomphe du marché, Legipresse n°283, mai 2011, p.297.

2010

  • Riposte graduée, suite et (presque) fin, Legipresse, n°275, sept. 2010, p.246.
  • Riposte graduée : beaucoup de bruit pour rien ? – Présentation du dispositif de lutte contre le téléchargement illicite des lois HADOPI 1 et 2, Legipresse n°268, janv. 2010, p.1.

2009

  • Harmonisation des exceptions au droit d’auteur : du principe d’interprétation conforme et ses limites, Legipresse n°261, mai 2009, p.103.

2007

  • Vers la reconnaissance de la citation d’œuvres graphiques et plastiques ?, Legipresse n°247, déc. 2007, p.258.

2006

  • Droit d’auteur : la nouvelle exception à fin d’information, Legipresse n°237, déc. 2006, p.145.

2005

  • Parasitisme et contrefaçon d’un personnage de film dans une publicité, Legipresse n°219, mars 2005, p.25.

2004

  • La création d’une œuvre dérivée nécessite en elle-même l’autorisation du titulaire des droits de l’œuvre adaptée, Legipresse n°216, nov. 2004, p.201.
  • La qualification juridique de la distribution de la musique en ligne, Legicom n°32, 2004/3, p.5.
  • Droit d’auteur et droit du public à l’information, Legipresse n°209, mars 2004, p.23.

2003

  • L’interactivité de la création multimédia exclut sa qualification d’œuvre audiovisuelle, Legipresse n° 202, juin 2003, p.79.

2002

  • Les risques juridiques en matière de liens hypertextes, Legipresse, n°196, nov. 2002, p.139.
  • Le cadre juridique du SPAM : État des lieux – Réflexions sur le cadre légal et la pratique judiciaire relatifs au spamming, Communication Commerce Électronique n°9, Septembre 2002, p.14.

2001

  • Les nouveaux contrats de travail des photographes d’agence, in « L’image menacée ? », Actes du Forum Legipresse, oct. 2001, p.165.
  • Droit d’auteur et liberté d’expression, Legipresse n°184, sept. 2001, p.137.
  • Marques notoires mises à prix : Internet, espace de liberté mais non sans loi, Dalloz, Cahier Droit des Affaires, janv. 2001, n°3/7012, p.292.

2000

  • Commercialisation de l’information, droit d’auteur et nouvelles techniques, in « La liberté d’expression et d’information », XIÈMES Journées juridiques Franco-Nordiques, 7-8 Juin 2000, éditions TORE MODEEN, p.111.
  • Nom de domaine contre nom patronymique : première mise en cause du NSI,
    en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Les Échos, 1er avr. 2000.
  • Les conditions de la responsabilité civile des fournisseurs d’hébergement d’un site sur le réseau Internet, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, JCP Ed. Entreprises et Affaires, n°15-16, avr. 2000, p.657.
  • Commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de PARIS, 1ère Ch., 9 décembre 1999, RIDA n°184, avr. 2000, p.357.
  • Le droit d’auteur limité par l’espace public, Legipresse, n°169, mars 2000 p.33.
  • Le statut de la création multimédia entre deux logiques antagonistes, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Expertises n°234, fév. 2000, p.24.
  • La nullité du contrat pour cause illicite, Revue de la Recherche Juridique Droit Prospectif, 2000-1, n°XXV-82.
  • Les « cybersquatteurs » de marques défaits par le juge, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Les Échos, 26 janv. 2000.

1999

  • Commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris, 4ème Ch. B, 18 juin 1999, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Expertises, n°232, déc. 1999, p.392.

1998

  • Commentaire de l’arrêt de la Cour de Cassation, Civ. 1ère, 21 octobre 1997, JCP éd. G, 24 Juin 1998, p.1159.

1997

  • L’allongement de la durée du droit d’auteur : la question de la renaissance des droits et celle des prorogations de guerre, Revue du Droit de la Propriété Intellectuelle n°79, sept. 1997, p.15.
  • Les inédits de Jules Verne au cœur de l’Ile mystérieuse de la propriété intellectuelle”, RIDA n°173, juill. 1997, p.298.

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